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Identification de l'éditeur
Le Refuge des Rêves — Société par actions simplifiée (SAS) au capital de 1 000 €.
SIREN : 102 193 661.
Siège social : 64 allée Monthyon, 93320 Les Pavillons-sous-Bois.
Téléphone : 06 12 08 48 98.
E-mail : contact@le-refuge-des-reves.fr.
Directrice de la publication : [Nom à compléter].
Conception & développement
Site conçu et développé par KevMax.
Hébergement
Le site est hébergé par Contabo GmbH — Aschauer Straße 32a, 81549 Munich, Allemagne. Site : contabo.com.
Propriété intellectuelle
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Référent santé & accueil inclusif
La structure peut faire appel à un référent « Santé et Accueil inclusif » conformément à la réglementation applicable aux établissements d'accueil du jeune enfant.
Démarchage téléphonique
Conformément à l'article L.223-2 du Code de la consommation, vous pouvez vous inscrire gratuitement sur la liste d'opposition au démarchage téléphonique sur le site bloctel.gouv.fr.
Litige – médiation de la consommation
En cas de litige, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, le client peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève la structure, avant toute saisine de la juridiction compétente.